Les commissions du comité de bassin

Les quinze commissions du comité de bassin sont destinées à l’éclairer sur certaines questions, soit territoriales (commissions locales), soit techniques (commissions techniques), soit thématiques (commissions thématiques). Réunies régulièrement, elles présentent les résultats de leurs travaux en séance plénière du comité de bassin (2 fois par an en moyenne).

Huit commissions territoriales

Les commissions territoriales permettent de renforcer la capacité de proposition des acteurs locaux et le suivi des actions sur les territoires, notamment dans la mise en œuvre du SDAGE et de son programme de mesures (PDM). Huit commissions territoriales instituées sur les principaux sous bassins hydrographiques du bassin Adour-Garonne, rassemblent des membres des trois collèges du comité de bassin concernés par le secteur géographique :

• Adour
• Charente
• Dordogne
• Garonne
• Littoral
• Lot
• Nappes profondes
• Tarn-Aveyron

Leurs réunions, ouvertes à l’ensemble des acteurs de l’eau, sont le lieu d’information, de débats et d’échanges au niveau local.

Quatre commissions techniques

Pour la préparation de ses travaux, le comité de bassin s'appuie sur quatre commissions techniques :

• la commission technique agriculture qui suit pour lui toutes les questions liées à l'agriculture (irrigation, pollutions diffuses, programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA), ...
• la commission technique industrie compétente pour examiner tout sujet relatif au domaine industriel,
• la commission technique des usages domestiques, mise en place pour préparer les travaux du comité et donner un avis d'expert sur toute question liée aux usages domestiques de l'eau,
• la commission du milieu naturel aquatique

Trois commissions thématiques

Il s’appuie également sur trois commissions thématiques :

• la commission planification, plus spécialement créée pour l'aider dans ses travaux sur le SDAGE, les SAGE, les PGE et les contrats de rivière notamment,
• la commission communication, créée en 1991 afin de réfléchir sur les orientations et les axes de communication du comité de bassin.
• la commission relations internationales.

Publié le 04.04.2012